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Pratique sportive : Simplification du certificat médical
Juridique, Publié le 16 septembre 2016
Publication de l’arrêté sur les vidanges biannuelles des piscines
Non classé, Publié le 18 mai 2016
Critères pour la mise en place des subventions de fonctionnement transparentes
Juridique, Publié le 2 mai 2016
« DÉCRET BUTS » : de nouvelles normes de sécurité pour les cages de buts
Surveillance de baignade ouverte gratuitement au public : le BNSSA suffit
Juridique, Publié le 11 avril 2016
Réparation d’un préjudice subi lors de l’utilisation d’un plongeoir à la charge d’une commune
Non classé, Publié le 8 février 2016
Répartition des subventions de la part équipement du CNDS pour l’année 2016 ainsi que les critères d’éligibilité pour l’année 2016
Non classé, Publié le 14 décembre 2015
Conseil d’administration du CNDS : Nouvelles directives et crédits 2016
Non classé, Publié le 9 octobre 2015
L’ANDES à l’Assemblée sur le projet de budget sport 2016
Juridique, Publié le 6 octobre 2015
Modèle d’arrété d’utilisation de colles et résines
Non classé, Publié le 21 septembre 2015
Le sport dans la loi NOTRe au final que faut-il retenir ?
Juridique, Publié le 16 mars 2015
Jurisprudence – Créneaux Horaires Equipements Sportifs
Equipements, Publié le 6 février 2015
Etude sur la redevance de mise à disposition des équipements sportifs professionnels
Non classé, Publié le 26 janvier 2015
CNDS 2015 : Les contours d’une nouvelle politique de subventionnement
Commissions Thématiques, Publié le 20 janvier 2015
L’Intercommunalité et le Sport