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Juridique

Juridique, Publié le 2 mai 2016

Surveillance de baignade ouverte gratuitement au public : le BNSSA suffit

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Juridique, Publié le 11 avril 2016

Réparation d’un préjudice subi lors de l’utilisation d’un plongeoir à la charge d’une commune

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Non classé, Publié le 8 février 2016

Répartition des subventions de la part équipement du CNDS pour l’année 2016 ainsi que les critères d’éligibilité pour l’année 2016

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Non classé, Publié le 14 décembre 2015

Conseil d’administration du CNDS : Nouvelles directives et crédits 2016

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Non classé, Publié le 9 octobre 2015

L’ANDES à l’Assemblée sur le projet de budget sport 2016

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Juridique, Publié le 6 octobre 2015

Modèle d’arrété d’utilisation de colles et résines

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Non classé, Publié le 21 septembre 2015

Le sport dans la loi NOTRe au final que faut-il retenir ?

Juridique

Juridique, Publié le 16 mars 2015

Jurisprudence – Créneaux Horaires Equipements Sportifs

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Equipements, Publié le 6 février 2015

Etude sur la redevance de mise à disposition des équipements sportifs professionnels

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Non classé, Publié le 26 janvier 2015

CNDS 2015 : Les contours d’une nouvelle politique de subventionnement

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Commissions Thématiques, Publié le 20 janvier 2015

L’Intercommunalité et le Sport

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Non classé, Publié le 12 décembre 2014

Conseil d’administration du CNDS : bilan 2014 et percpectives 2015

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Non classé, Publié le 12 novembre 2014

Réforme du CNDS et répartition des crédits pour l’année 2015

Equipements

Equipements, Publié le 7 juillet 2014

Redevance des équipements sportifs professionnels – L’ANDES présente les résultats d’une enquête interne

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Non classé, Publié le 23 juin 2014

Guide pratique de l’élu en charge du Sport – Memento à l’usage de l’élu local, de la conception de sa politique sportive à sa mise en œuvre

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