Monsieur le Premier Ministre,

La rentrée scolaire est prévue le 1er septembre sur le territoire national tout comme la nouvelle saison sportive pour les associations.

Les élus locaux en charge des sports sont fortement sollicités à ce sujet, et prépare dès à présent avec leurs services cette rentrée. Il importe donc de les informer en amont via une information claire incluant les dernières évolutions.

A la suite des nouvelles élections municipales, il faut également tenir compte du renouvellement important des élus locaux qui débutent leur premier mandat.

Concernant l’accueil des scolaires, depuis le début du déconfinement du 11 mai dernier, leurs modalités d’accueil au sein des équipements sportifs gérés par les Collectivités locales n’ont pas été abordées car la pratique des activités physiques et sportives a été suspendue depuis la fermeture des établissements scolaires le 17 mars dernier.

Le dernier protocole sanitaire du Ministère de l’Education Nationale sur le fonctionnement des écoles et établissements scolaires a été réactualisé le 7 août dernier.

S’il apporte des précisions sur la distanciation physique des élèves, le port du masque, le brassage des élèves, l’accès aux jeux et la mise à disposition d’objets partagés, il n’apporte pas de précision sur les modalités d’accueil des scolaires au sein des équipements sportifs gérés par les Collectivités locales.

Concernant les associations sportives, un guide de recommandations des équipements sportifs mis à jour régulièrement depuis le déconfinement précise les modalités d’accueil du public et des associations sportives au sein des équipements gérés par les collectivités locales.

Toutefois, sa dernière édition date du 16 juillet dernier et ne comporte pas les mises à jour des dernières décisions notamment sur le port du masque et l’autorisation des vestiaires collectifs.

C’est la raison pour laquelle nous recevons diverses sollicitations de la part de mes collègues à ce sujet, que ce soit au sein des équipements couverts, en extérieur ou au sein des complexes aquatiques.

En considérant ces observations, je vous remercie donc de bien vouloir nous indiquer quelles réponses pratiques le Gouvernement entend apporter à l’ensemble des élus locaux afin de faciliter la rentrée scolaire ainsi que la rentrée de nos associations sportives.

En vous remerciant de votre attention, et restant à votre disposition pour tout renseignement complémentaire, je vous prie d’agréer, Monsieur le Premier Ministre, l’expression de toute ma considération respectueuse.