ANDES, Juridique, Publié le 1 février 2022
Point d’étape sur la proposition de loi de Démocratisation du sport en France
ANDES, ANDES, Publié le 10 septembre 2020
Partenariat FFF-FUCHS SPORTS pour la N2 et N3 : une nouvelle convention plus respectueuse des intérêts des collectivités
ANDES, Juridique, Publié le 4 juin 2020
Note Juridique : La responsabilité de l’élu local en période d’état d’urgence sanitaire lié au COVID-19
ANDES, Juridique, Publié le 5 mars 2020
Responsabilités « du fait des choses » et Activités de Pleine Nature – Exemple de la FFME
ANDES, Juridique, Publié le 1 mars 2020
Prévention des violences sexuelles dans le sport – Comment agir, ou réagir ?
ANDES, Juridique, Publié le 7 novembre 2019
Le Conseil d’Etat planche sur la politique publique du sport
ANDES, Juridique, Publié le 12 septembre 2019
Jurisprudence : Refus d’autorisation d’équipements sportifs
ANDES, Juridique, Publié le 24 juin 2019
Fixation des dispositions réglementaires concernant la sécurité sanitaire des eaux de baignades artificielles
Assujettissement d’une association sportive à la Taxe d’Habitation au titre des locaux municipaux
Réglementation de la communication en période électorale
ANDES, Juridique, Publié le 11 février 2019
L’encadrement sportif… très encadré
ANDES, Juridique, Publié le 25 janvier 2019
Nouvelle norme sur le traitement des piscines publiques à l’ozone