Non classé, Publié le 13 décembre 2016
Bilan de la mission d’expertise en Corse du 7 au 10 novembre 2016
Conseil d’Administration du CNDS du 30 Novembre 2016 : L’Outre-mer et la Corse à l’honneur
Non classé, Publié le 30 novembre 2016
Publication d’un nouveau guide – La nouvelle économie du sport des collectivités locales : le quotidien de l’élu en charge du sport
Réunions d’information en Corse – Entretien avec les élus locaux en charge des sports
Equipements, Publié le 21 novembre 2016
Synthèse du sondage sur les Colles et Résines de handball, un an après la mise en application du modèle d’arrêté
Non classé, Publié le 21 septembre 2016
Pratique sportive : Simplification du certificat médical
Juridique, Publié le 16 septembre 2016
Publication de l’arrêté sur les vidanges biannuelles des piscines
Non classé, Publié le 18 mai 2016
Critères pour la mise en place des subventions de fonctionnement transparentes
Juridique, Publié le 2 mai 2016
« DÉCRET BUTS » : de nouvelles normes de sécurité pour les cages de buts
Surveillance de baignade ouverte gratuitement au public : le BNSSA suffit
Juridique, Publié le 11 avril 2016
Réparation d’un préjudice subi lors de l’utilisation d’un plongeoir à la charge d’une commune
Non classé, Publié le 8 février 2016
Répartition des subventions de la part équipement du CNDS pour l’année 2016 ainsi que les critères d’éligibilité pour l’année 2016
Non classé, Publié le 14 décembre 2015
Conseil d’administration du CNDS : Nouvelles directives et crédits 2016
Non classé, Publié le 9 octobre 2015
L’ANDES à l’Assemblée sur le projet de budget sport 2016
Juridique, Publié le 6 octobre 2015
Modèle d’arrété d’utilisation de colles et résines