Odeyssa DENIS, Juridique, Publié le 9 juillet 2018
Réforme de la police des manifestations sportives : simplifier puis préciser
Odeyssa DENIS, Juridique, Publié le 27 juin 2018
Le Sénat adopte une proposition de loi réformant la responsabilité des gestionnaires de sites de sports de nature
Odeyssa DENIS, Juridique, Publié le 5 mars 2018
Salle de sport : l’obligation de sécurité du club ne porte pas sur chaque m² de la surface
Odeyssa DENIS, Juridique, Publié le 28 novembre 2017
Le délai de demande d’homologation des enceintes sportives à construire est modifié
Encadrement des APS : du nouveau à l’école primaire
Odeyssa DENIS, Juridique, Publié le 7 novembre 2017
Utilisation du dojo municipal par des clubs : il faut savoir dire non
, Juridique, Publié le 16 septembre 2016
Publication de l’arrêté sur les vidanges biannuelles des piscines
, Juridique, Publié le 2 mai 2016
Surveillance de baignade ouverte gratuitement au public : le BNSSA suffit
« DÉCRET BUTS » : de nouvelles normes de sécurité pour les cages de buts
, Juridique, Publié le 11 avril 2016
Réparation d’un préjudice subi lors de l’utilisation d’un plongeoir à la charge d’une commune
, Juridique, Publié le 6 octobre 2015
Modèle d’arrété d’utilisation de colles et résines
, Juridique, Publié le 16 mars 2015
Jurisprudence – Créneaux Horaires Equipements Sportifs